Mentions légales

Éditeur du site

Le site est édité par l’association Les P’tits Pirates, association loi 1901 déclarée à la préfecture des Hautes-Alpes.

• Siège : Le Bruegel, bâtiment A, 18 boulevard Bellevue, 05000 Gap
• Accueil du public sur rendez-vous : Seliance, Pôle Ladoucette, 3 impasse de Bonne, 05000 Gap
• Numéro RNA : W052008189
• SIRET : 923 584 742 00012
• Téléphone : 04 65 03 09 97
• E-mail : [adresse e-mail]
• Représentée par [Prénom Nom], président(e)

Directeur de la publication

[Prénom Nom], président(e) de l’association.

Hébergeur

[Raison sociale de l’hébergeur], [adresse complète], [téléphone].

Activité de services à la personne

L’association est un organisme de services à la personne qui intervient exclusivement en mode prestataire : les intervenantes sont ses salariées et interviennent sous sa responsabilité.

• Agrément n° SAP/923584742, délivré le [date] par le préfet des Hautes-Alpes pour une durée de cinq ans, pour le département des Hautes-Alpes. Activités agréées : garde d’enfants de moins de 3 ans à domicile ; accompagnement des enfants de moins de 3 ans dans leurs déplacements en dehors du domicile.
• Déclaration n° SAP/923584742, enregistrée le 24 juillet 2023 (arrêté préfectoral n° 05-2023-07-24-00005). Activités déclarées : garde d’enfants à domicile de moins et de plus de 3 ans ; accompagnement des enfants de moins et de plus de 3 ans dans leurs déplacements en dehors du domicile.
• Service instructeur : DDETS-PP des Hautes-Alpes, 5 rue des Silos, 05000 Gap.

Les prestations ouvrent droit au crédit d’impôt prévu à l’article 199 sexdecies du code général des impôts, dans les conditions et limites fixées par la loi. Les activités d’accompagnement hors du domicile n’y ouvrent droit que lorsqu’elles sont associées à une prestation réalisée au domicile.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 612-1 et L. 616-1 du code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite auprès de l’association, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont nous relevons :

[Nom du médiateur], [adresse postale], [site internet].

Vous pouvez aussi consulter la liste des médiateurs sur le portail de la médiation de la consommation.

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations et le logo du site ont été créés pour l’association et lui appartiennent. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les polices Baloo 2 et Nunito Sans sont distribuées sous licence SIL Open Font License.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit sur la page Données personnelles et cookies.

Accessibilité

Nous voulons que ce site soit utilisable par tous, y compris avec un lecteur d’écran, au clavier ou avec un zoom important. Il a été conçu en suivant le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA).

État de conformité : [partiellement conforme], sur la base d’un audit réalisé le [date] par [nom].

Si vous rencontrez une difficulté pour accéder à un contenu ou à un service, écrivez-nous à [adresse e-mail] ou appelez le 04 65 03 09 97 : nous vous apporterons l’information par un autre moyen. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir le Défenseur des droits.